Mentions légales
Document maintenu par l'éditeur de Koud Pouss
Cette page a pour objet de présenter les informations réglementaires relatives au site Koud Pouss. Elle est maintenue par l'équipe Koud Pouss et doit être complétée avec les données officielles de l'éditeur.
1. Éditeur du site
Raison sociale : [À compléter]
Forme juridique : [À compléter]
Capital social : [À compléter]
Immatriculation : [RCS à compléter]
Siège social : [Adresse à compléter]
Numéro SIREN : [À compléter]
TVA intracommunautaire : [À compléter si applicable]
Directeur de publication : [Prénom Nom à compléter]
Contact : contact@koud-pouss.com
2. Hébergement
L'application et les données associées sont hébergées via Lovable Cloud, la plateforme de développement et d'hébergement utilisée par l'éditeur. L'éditeur reste responsable du contenu publié et du traitement des données personnelles.
3. Propriété intellectuelle
L'identité visuelle, le logo, les textes, les illustrations et les fonctionnalités de Koud Pouss sont la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf autorisation expresse.
4. Données personnelles et cookies
Pour connaître les modalités de collecte et de traitement des données personnelles, consulte la Politique de confidentialité. Pour gérer les cookies et les traceurs, utilise le lien dédié en pied de page.
5. Liens hypertextes
Koud Pouss peut proposer des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'a pas de contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
L'éditeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer la disponibilité et la sécurité du service. Il ne saurait toutefois être tenu responsable d'une interruption temporaire, d'un dysfonctionnement ou d'une perte de données indépendante de sa volonté.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable avant de saisir les juridictions compétentes.
8. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, tu peux contacter l'éditeur à l'adresse suivante : contact@koud-pouss.com.